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Dernière mise à jour : septembre 2026

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Objet du site web

Ce site web a pour objet la promotion et la diffusion commerciale de programmes immobiliers neufs sur la Costa del Sol et en Andalousie, ainsi que la fourniture d'informations sur leurs caractéristiques, prix indicatifs, disponibilité et voies de contact.

Les informations publiées ont un caractère informatif et commercial et ne constituent ni une offre de vente contraignante ni un document contractuel.

Conditions d'utilisation

L'accès au site web est libre et gratuit et n'exige aucun enregistrement préalable. L'utilisateur s'engage à :

  • Utiliser le site web conformément à la loi, à la morale et à l'ordre public.
  • Ne pas réaliser d'activités susceptibles d'endommager, de surcharger ou de détériorer le site ou d'empêcher son fonctionnement normal.
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  • Ne pas reproduire, copier, distribuer ou exploiter les contenus sans l'autorisation du titulaire.

Le titulaire peut refuser ou retirer l'accès au site web en cas d'usage abusif ou illicite.

Responsabilité

Le titulaire adopte des mesures raisonnables pour maintenir à jour et exactes les informations publiées. Il est toutefois précisé ce qui suit :

  • Les prix, surfaces, délais, disponibilité et autres données des programmes sont indicatifs et soumis à confirmation par le promoteur. Les informations définitives sont celles fournies dans la documentation contractuelle.
  • Le titulaire ne garantit pas l'absence d'erreurs ni la disponibilité ininterrompue du site web et ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'interruptions, de défaillances techniques ou d'accès non autorisés, sauf en cas de dol ou de négligence grave.
  • Le site peut contenir des liens vers des pages de tiers. Le titulaire n'est pas responsable de leurs contenus ni de leurs conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site web (textes, images, vidéos, design, structure, code et signes distinctifs) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle appartenant au titulaire ou à des tiers concédants.

Toute reproduction, distribution, communication publique, transformation ou autre forme d'exploitation sans autorisation expresse et écrite est interdite.

Les images et vidéos des programmes peuvent appartenir aux promoteurs concernés ou à leurs auteurs et sont utilisées à des fins informatives et commerciales. Les polices de caractères sont utilisées sous licence Google Fonts et la vidéo de la page d'accueil est utilisée conformément à la licence de Pexels.

Protection des données et cookies

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité et l'utilisation des cookies par la Politique de cookies, qui font partie de cette mention légale.

Loi applicable et juridiction

Cette mention légale est régie par la législation espagnole. Pour la résolution des litiges avec les consommateurs et utilisateurs, les tribunaux du domicile du consommateur seront compétents, conformément à l'article 90.2 du texte consolidé de la loi générale pour la défense des consommateurs et utilisateurs. Dans les autres cas, les parties se soumettent aux tribunaux du domicile du titulaire.

Modifications

Le titulaire se réserve le droit de modifier cette mention légale pour l'adapter aux évolutions législatives ou aux changements du site web. Les modifications seront publiées sur cette même page.

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